Mentions légales

Éditeur du site

Citoyen Direct — SASU au capital social de 5 000 €.
Siège social : 18 rue de la République, 69002 Lyon, France.
SIRET : 902 431 785 00019 — RCS Lyon 902 431 785.
TVA intracommunautaire : FR38 902431785.
Téléphone : 04 72 41 88 20 — Email : bonjour@citoyen-direct-lyon.fr.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. Étienne Vasseur, président de la société.

Hébergeur

Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

Activité et assurances

Activité d'organisation de débats publics déclarée en préfecture du Rhône. Citoyen Direct a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant ses interventions et l'animation de ses rencontres.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, photographies) est protégé. Toute reproduction, même partielle, est soumise à l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.